Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 21 juillet 2026.

Objet

Les présentes conditions encadrent l'accès et l'utilisation du site codepostaltoulouse.com. En poursuivant votre navigation, vous acceptez de les respecter.

Nature des informations

Les informations, cartes et résultats de recherche proposés sur le site sont fournis à titre indicatif. Ils ne constituent ni une confirmation officielle d'adresse ni un conseil administratif, juridique ou professionnel. Pour l'affranchissement ou toute démarche nécessitant une adresse exacte, vérifiez les informations auprès de La Poste.

Disponibilité du site

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et ses informations à jour. Nous ne pouvons toutefois garantir une disponibilité continue, l'absence d'erreur ou l'exhaustivité de tous les contenus.

Propriété intellectuelle

La structure, les textes, les éléments graphiques et le code du site sont protégés par les règles applicables de propriété intellectuelle. Toute réutilisation substantielle sans autorisation préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi. Les marques et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés pour votre information ; nous ne contrôlons pas leur contenu ni leur disponibilité et ne pouvons être tenus responsables de leurs pratiques.

Contact

Pour toute question concernant ces conditions, contactez-nous à contact@codepostaltoulouse.com.